Search for: "Li De Hui"
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30 Mar 2021, 7:19 am
HUI MUSLIMS AND THE “XINJIANG MODEL” OF STATE SUPPRESSION OF RELIGION Despite the relative freedom from Chinese government restrictions Hui Muslims experienced in recent history, official Chinese government rhetoric and policy has become less tolerant toward practice and expression of Islamic identity among Hui Muslim individuals and communities. [read post]
6 Dec 2010, 8:49 am
Dans ce cas, le Préposé a accès à l’ensemble des informations liées à chaque inscription concernant la personne en question. [read post]
2 Dec 2009, 1:32 am
En outre, les considérations sur la base desquelles a été introduit l'art. 335 al. 2 CC, qui sont d'une part morales, voire puritaines (il s'agissait de combattre l'oisiveté) et, d'autre part économiques (il s'agissait d'empêcher la prolifération de biens de mainmorte), sont aujourd'hui dépassées (...). [read post]
25 Jun 2008, 7:00 am
Marchand-Juliá, "La société d'aujourd'hui", 67cmX23cm, Huile sur toile, 2003.Un Texte faisant partie de la réforme de la justice panaméenne.Le 23 mai dernier est entré en vigueur le Nouveau Code Pénal panaméen[1]. [read post]
28 Jan 2018, 4:31 pm
Aujourd'hui largement discréditée et dépourvue de valeur normative, la notion de « nations civilisées » dut en effet sa première apparition en droit international positif à la « Déclaration des Puissances sur l'abolition de la traite des Nègres » du 8 février 1815. [read post]
4 Oct 2017, 6:35 pm
Et si leur souveraineté se heurte aujourd’hui à l’application extraterritoriale de lois nationales, elle doit aussi faire face à des enjeux actuels dont l’ampleur ne cesse de croître. [read post]
22 Nov 2016, 6:40 am
Ce mandat est donc lié à un verdict de culpabilité, contrairement au mandat d’assistance. [read post]
4 Jan 2012, 6:06 am
Nous avons l’expérience d’aide aux clients avec un certain nombre de questions liées à l’immobilier. [read post]
20 Mar 2023, 8:34 am
Aujourd’hui, 21 des 30 textes constitutionnels du Canada, incluant la Loi constitutionnelle de 1867, demeurent sans traduction francophone officiellement adoptée, ce qui veut dire qu’ils n’ont que force de loi en anglais. [read post]
10 Nov 2017, 7:39 am
Pourtant, en l’espace d’une décennie, l’idée d’un « droit à la vérité » dû aux victimes d’atrocités est parvenue à s’imposer de manière globale : elle occupe aujourd’hui une place centrale dans le paysage des institutions de protection des droits de l’homme et dans les politiques internationales de pacification… [read post]
9 May 2007, 4:07 pm
Ce qui a été fait pour l'union de l'Europe, il y a 60 ans, nous allons le faire aujourd'hui pour l'union de la Méditerranée.Je veux lancer un appel à tous les Africains, un appel fraternel pour dire Ã&Aci [read post]
9 Sep 2019, 5:48 am
Pourtant, les îles cristallisent aujourd’hui un nombre croissant de problématiques intéressant plusieurs branches du droit international. [read post]
10 Sep 2021, 8:26 am
Information judiciaire sur les activités d’une société française pendant la guerre civile en Syrie Mardi 7 septembre 2021 Pourvois n° 19-87.031, 19-87.036, 19-87.040, 19-87.367, 19-87.376 et 19-87.662 Par quatre arrêts rendus sur des pourvois liés à la même affaire, la Cour de cassation apporte des précisions importantes en particulier sur la définition… [read post]
10 Mar 2011, 12:44 pm
L’offre est aujourd’hui disponible sur tout le territoire à un prix comparable à celui de l’ADSL. [read post]
15 Apr 2008, 4:36 am
Chaque fois que je lis un article sur les TI pour le droit, s'il n'en est pas l'auteur, il y est cité. [read post]
19 Nov 2023, 4:00 am
De plus, la Cour estime que la chaîne d’alliance est toujours en vigueur aujourd’hui. [read post]
6 Oct 2020, 2:57 pm
Aujourd’hui, il est essentiel que toutes les entreprises soient présentes sur Internet. [read post]
17 Apr 2016, 4:00 am
Les trois chefs d’accusation portés contre lui sont liés à la possession de ces appareils. [read post]
7 Mar 2012, 12:11 pm
L’accès à des statistiques liées à son secteur d’activité et ses besoins de recrutement. [read post]
14 Jul 2010, 12:44 am
Décision T680/08 Cette décision est également commentée sur le blog K-s Law, dans les articles d'hier et d'aujourd'hui. [read post]
